Happy end dans le Far west : champagne ! Suite et (presque) fin d’une épopée kafkaïenne de deux ans…

dimanche 6 mai 2018

On vous avait déjà raconté le début de l’affaire ici [1]. On vous refait le pitch quand même : un-e agent-e technique se bloque le dos sur le lieu de travail et dans l’exercice de ses missions. L’intendant-e et le/la proviseur-e (pas gentil-les du tout !) rendent un avis négatif dans le dossier de reconnaissance de l’accident de service. Au préalable, l’agent-e avait échoué à faire reconnaître son état comme une maladie professionnelle et on lui avait conseillé, à Sud, de refaire un dossier pour « accident de service ». La commission de réforme, forcément clairvoyante, rend un avis négatif : l’agent-e a des antécédents médicaux… donc il n’y a pas d’accident de service (beau syllogisme… totalement en contradiction avec la jurisprudence).

La machine à broyer, ses rouages bien huilés...

L’expert-e agréé-e par l’employeur infirme l’idée d’un accident de service (pour la raison nécessaire et suffisante exposée ci-dessus : le Cador !) et propose un congé longue maladie… que le comité médical refuse finalement à notre collègue (Kafka is in the air)… l’employeur est « sympa » et propose éventuellement, histoire de décourager l’agent-e, une contre-expertise payante (mais où va-t-il trouver tout cela ?) : un-e contre-expert-e à 500 euros (n’oublions pas que l’agent-e est en arrêt depuis plus d’un an, avec un traitement minoré).

... et le grain de sable qui la grippe quand même : le syndicalisme de Sud éducation !

Sud conseille à l’agent-e de se rendre à la contre-expertise, lui indiquant qu’en cas d’échec, nous l’accompagnerons au contentieux. Se sentant soutenu-e, il/elle accepte. Et là… Tadam ! Miracle ! Un-e expert-e sachant expertiser, qui balaye l’argument des antécédents médicaux, écrit noir sur blanc ce qu’on avait toujours dit et répété : c’est un accident de service, messieurs, mesdames ! Avec consolidation en septembre 2017, taux d’incapacité de 20 % ouvrant droit à une allocation temporaire d’invalidité (ATI), remboursement des frais médicaux sur la période retenue, comme de la contre-expertise, reversement des salaires non-perçus, récupération des droits à retraite ! Qui va boire le champagne ? C’est l’équipe syndicale de Sud éducation Vendée !

Sud éducation Vendée