La catégorie C : petit memento à l’usage de ceux qui n’y connaissent rien
Sud Education Cher, novembre 2004
novembre 2004
mis à jour samedi 9 juillet 2005
mis à jour samedi 9 juillet 2005
Sommaire :
Déroulement de carrière (corps, grades, indices et avancement)
Personnels ouvriers et de laboratoire
- Décret du 14 mai 1991, « les missions »
- Décret du 24 août 1994 et arrêté du 25 avril 1995 ; « 39 heures et annualisation » ; cas des agents d’accueil logés
- Circulaire du 30 octobre 2000 , « obligations de service »
Personnels de l’ASU
- Très peu de chose et rien de récent...
Pour tous
- Décret du 25 août 2000, « aménagement et réduction du temps de travail »
- Note de cadrage ARTT septembre 2001
- Memento catégorie C