Solidaires
SUD Éducation
Fédération des Syndicats SUD Éducation
Solidaires, Unitaires, Démocratiques
Contacter la fédération Contacter les syndicats
Accueil du site | Commissions fédérales et groupes de travail | IATOSS
Lettre d'information
Dernière mise à jour :
lundi 17 novembre 2008
Statistiques éditoriales :
1625 Articles
10 Brèves
52 Profession
Statistiques des visites :
71 aujourd'hui
2210 hier
612427 depuis juin 2007
IATOSS
Rubriques associées :
IATOSS IATOSS, ITARF, ITA
Articles associés
CNRACL CTP CTP Commission BIATOSS Commission BIATOSS Formation professionnelle Temps de travail AAAE Fiche technique (3) : droits syndicaux dans les collectivités locales AAENES SASU Fiche technique (2) : droits syndicaux dans les collectivités locales Indemnité Mobilité et parcours professionnels Fiche technique (1) : droits syndicaux dans les collectivités locales Adjoint technique TOS : connaître ses droits pour les défendre Conservateurs des Bibliothèques Bibliothécaires Magasiniers des Bibliothèques Assistants des Bibliothèques Bibliothécaires Adjoints Spécialisés Le 11 mars 2008, votez et faites voter pour les listes présentées par Sud éducation ! Circulaire FP 4 n° 1711 - Protection sociale Tract "spécial" ITRF Circulaire n° 2002-007 - obligations de service des BIATOSS Décembre 2007 : élections CAPA et CAPN des Personnels Administratifs Pour la réduction de l’éventail hiérarchique des salaires ! Tract BIATOSS L’Université au péril du néolibéralisme ! Personnels TOS, attention au droit d’option ! Mutation et décentralisation Mensonge par manipulation Ce n’est pas convenable... ces conventions ! Personnels TOS : La privatisation a déjà commencé TOS : élections aux CTP et CHS des Régions La représentativité de Sud éducation reconnue par la justice et par les personnels OEA et Agents administratifs : Le 21 mars, partout où c’est possible, votez Sud éducation ! La décentralisation... pour les ATOSS c’est non ! Transfert des TOS Evaluation/Notation : 1 pas en arrière, 2 pas en avant... En route vers la casse du statut de fonctionnaire ! IATOSS : 800 nouvelles suppressions de postes d’Administratifs Licenciement des précaires et flexibilité pour tous Une décentralisation contre les statuts, le service public et les personnels Outre-mer : La lutte a été trahie ARTT chez les IATOSS Les personnels ne s’y sont pas trompés ! C’est quoi l’ARTT ? L’arnaque de l’ARTT Attention danger ! les concours Sapin arrivent Halte aux pressions de la hiérarchie ! L’ARTT dans la Fonction publique Élections ATOSS : Perben a encore frappé ! Personnels ATOSS : Arrêtez le massacre ! Motion ATOSS Le ministère applique aux ouvriers un horaire illégal RTT : le décret est sorti.
Temps de travail
Articles associés
Contre les heures supplémentaires ! Affiche et tract contre les heures sup’ Décret n° 2000-815 - Aménagement et réduction du temps de travail Décret n° 82-624 - Temps partiel Une méthode inacceptable ! Rythmes scolaires : Darcos impose sa cadence La semaine des quatre jeudis Ni statu quo, ni statut Robien ! Une imposture qui perdure ! NON AU TRAVAIL GRATUIT Jour férié travaillé : tous en grève le 16 mai ! Lundi 16 mai... tous en grève... A.R.T.T. = Arnaque ! C’est quoi l’ARTT ? Réduction du Temps de Travail Rythmes scolaires
Textes officiels
Articles associés
Mobilité (4) Mobilité (3) Mobilité (2) Mobilité (1) Décret n° 85-986 - Mise à disposition et cessation définitive de fonctions Décret n° 94-874 - Dispositions applicables aux stagiaires Décret n° 84-474 - Attribution du congé pour formation syndicale Note de Service n° 99-158 - Déconcentration de la procédure disciplinaire Décret n° 84-961- procédure disciplinaire Circulaire FP n° 1487 - droit syndical dans la Fonction Publique Droits et Obligations des Fonctionnaires Décret n° 82-453 - hygiène et à sécurité dans la Fonction Publique Sans-papiers et examens Les principaux textes officiels relatifs à l’Hygiène et à la Sécurité Pour nous protéger, faisons appliquer les textes ! Les principaux textes officiels relatifs à l’Hygiène et à la Sécurité Le cahier d’Hygiène et Sécurité, un outil ! Le harcèlement moral au travail ou harcèlement professionnel Autorisation de travail sur les machines dangereuses Visite médicale du travail obligatoire Danger grave et imminent, droit d’alerte et de retrait Mise en danger d’autrui, que dit le code pénal ? BO spécial Assistants d’Education Le PACTE, textes officiels Statut des ITARF Evaluation / notation : les textes Décret relatif à la décentralisation des personnels TOS Evaluation / notation des TOS : les textes officiels Articles 86 à 93 de la loi de décentralisation (août 2004) B.O. spécial n°10 du 30 septembre 2004 Dispositions école privée 13 août 2004 analyse du texte officiel Le contrat emploi consolidé - Le contrat emploi solidarité Conditions de recrutement et d’emploi d’agents vacataires temporaires pour l’enseignement secondaire Le rôle des CPE Assistants d’Education - bulletin spécial Sud Education Créteil, novembre 2003 application du droit à congés pour les enseignants et enseignantschercheurs. Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 sur l’Enseignement Supérieur Décret du 6 juin 1984 consolidé Décret n° 176/84-431 du 6 juin relatif au statut des enseignants chercheurs Décret no 89-708 du 28 septembre 1989 modifiant le décret no 84-431 du 6 juin 1984 textes de loi, décrets, arrêtés, etc. Exercice du droit syndical dans la fonction publique Election des membres du Conseil d’Administration, textes de référence Le droit de retrait - Textes de référence Droit de grève et procédures de réquisition et de désignation Assistants d’éducation : projet de loi février 2003 Intervention des associations de parents d’élèves dans les établissements scolaires Aides éducateurs : B. O. n° 26 (juillet 2000) Mémento juridique relatif aux emplois jeunes de l’Éducation nationale
Indemnité
vendredi 15 août 2008
Dernière mise à jour 25 septembre 2008
Décret n° 2007-1597 du 12 novembre 2007 instituant une indemnité compensant les jours de repos travaillés.
 
Documents joints à cet article :
   Décret
Articles de cette rubrique
©  1998 - 2008 SUD Éducation  | Déclaration CNIL 1057487  | Contact webmestre
SPIP |  Sarka-SPIP ::  GPL