Contacter la fédération Contacter les syndicats
Accueil du siteCommissions fédérales et groupes de travailBIATOSS
Lettre d'information
Dernière mise à jour :
vendredi 3 juillet 2009
Statistiques éditoriales :
1853 Articles
26 Brèves
56 Profession

Statistiques des visites :
696 aujourd'hui
1246 hier
894185 depuis juin 2007
Rubriques associées :
Elections ESR Elections professionnelles
Articles associés
Sud éducation, le syndicat de lutte qui monte... Élections aux CPC des personnels non titulaires Solidaires en progression Stage nouveaux élus CTP (1) Élections professionnelles du 2 décembre : SUD éducation continue à progresser Élections professionnelles CTP (3) CTP (2) Commission élections professionnelles Commission vie scolaire Le 11 mars 2008, votez et faites voter pour les listes présentées par Sud éducation ! Tract "spécial" ITRF Renouvellement des CAPN des ITRF* Décembre 2007 : élections CAPA et CAPN des Personnels Administratifs TOS : élections aux CTP et CHS des Régions La représentativité de Sud éducation reconnue par la justice et par les personnels OEA et Agents administratifs : Le 21 mars, partout où c’est possible, votez Sud éducation ! Élections professionnelles des personnels « enseignants » : Peu de changements CAP du CNRS : Votez et faites voter SUD Education ! Appel à ne pas voter au premier tour des CAP du CNRS Cogestion, non merci ! Pour une recherche publique, indépendante du secteur marchand et au service de tous La défense des libertés syndicales est une nouvelle fois à l’ordre du jour ! Elections OUVRIERS et ADMINISTRATIFS 9 mars 2004 Sud éducation interdit d’élection professionnelle Élections professionnelles du 3 décembre Les enjeux des élections (professionnelles et prud’homales) de décembre Élections prudhommales de décembre 2002 Les personnels ne s’y sont pas trompés ! Élections ATOSS : Perben a encore frappé ! 18 janvier 2001 : Listes SUD Éducation interdites aux élections professionnelles ! Election CAPN des ITARF : le droit de voter SUD Elections professionnelles et libertés syndicales
Rubriques associées :
Droits des personnels - ESR Enseignant-chercheur IATOSS, ITARF, ITA Droit de grève Droit syndical
Articles associés
Retenues sur rémunération Compte épargne-temps Mobilité (4) Mobilité (3) Mobilité (2) Mobilité (1) Prévention Formation professionnelle AAAE Fiche technique (3) : droits syndicaux dans les collectivités locales AAENES SAENES Fiche technique (2) : droits syndicaux dans les collectivités locales Mobilité et parcours professionnels Fiche technique (1) : droits syndicaux dans les collectivités locales Adjoint technique TOS : connaître ses droits pour les défendre Un IA s’en prend au droit à la formation syndicale Conservateurs des Bibliothèques Bibliothécaires Magasiniers des Bibliothèques Assistants des Bibliothèques Bibliothécaires Adjoints Spécialisés Protection sociale Position statutaire Stagiaires ARTT (1) Décret n° 84-474 - Attribution du congé pour formation syndicale Procédure disciplinaire (2) Temps partiel Procédure disciplinaire (1) Droit syndical Droits et Obligations des Fonctionnaires La visite médicale, un droit à faire valoir Hygiène et sécurité Service minimum dans les écoles : une attaque contre le droit de grève Guide AED Guide CAV Guide CAE Appeler un chat un chat : le « service minimum » est une atteinte au droit de grève ! La grève, moyen incontournable de lutte Face au dénigrement, des faits ! Non aux licenciements par les "patrons-syndicalistes" du CAES du CNRS. Les syndicalistes SGEN-CFDT/SNCS-FSU « patrons » du CAES CNRS virent deux personnels CDD à la veille de leur retraite ! Les ravages d’un accord scélérat Grève générale : même pendant les examens ? Souriez, vous êtes fichés !
Articles associés
Entretien professionnel (2) Entretien professionnel (1) Entretien professionnel (3) ARTT (2) Indemnité ARTT (3) Sans-papiers et examens Les principaux textes officiels relatifs à l’Hygiène et à la Sécurité Pour nous protéger, faisons appliquer les textes ! Les principaux textes officiels relatifs à l’Hygiène et à la Sécurité Le cahier d’Hygiène et Sécurité, un outil ! Le harcèlement moral au travail ou harcèlement professionnel Autorisation de travail sur les machines dangereuses Visite médicale du travail obligatoire Danger grave et imminent, droit d’alerte et de retrait Mise en danger d’autrui, que dit le code pénal ? BO spécial Assistants d’Education Le PACTE, textes officiels Statut des ITARF Evaluation / notation : les textes Décret relatif à la décentralisation des personnels TOS Evaluation / notation des TOS : les textes officiels Articles 86 à 93 de la loi de décentralisation (août 2004) B.O. spécial n°10 du 30 septembre 2004 Dispositions école privée 13 août 2004 analyse du texte officiel Le contrat emploi consolidé - Le contrat emploi solidarité Conditions de recrutement et d’emploi d’agents vacataires temporaires pour l’enseignement secondaire Le rôle des CPE Assistants d’Education - bulletin spécial Sud Education Créteil, novembre 2003 En route vers la casse du statut de fonctionnaire ! application du droit à congés pour les enseignants et enseignantschercheurs. Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 sur l’Enseignement Supérieur Décret du 6 juin 1984 consolidé Décret n° 176/84-431 du 6 juin relatif au statut des enseignants chercheurs Décret no 89-708 du 28 septembre 1989 modifiant le décret no 84-431 du 6 juin 1984 textes de loi, décrets, arrêtés, etc. Exercice du droit syndical dans la fonction publique Election des membres du Conseil d’Administration, textes de référence Le droit de retrait - Textes de référence Droit de grève et procédures de réquisition et de désignation Assistants d’éducation : projet de loi février 2003 Intervention des associations de parents d’élèves dans les établissements scolaires Aides éducateurs : B. O. n° 26 (juillet 2000) Mémento juridique relatif aux emplois jeunes de l’Éducation nationale
CTP (2)
samedi 6 septembre 2008
Dernière mise à jour 20 décembre 2008
Arrêté du 16 août 2002 fixant les modalités de la consultation du personnel d’Établissements Publics relevant du Ministre de l’Éducation Nationale ou du Ministre chargé de l’Enseignement Supérieur organisée en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au Comité Technique Paritaire central de chaque Établissement.
 
Documents joints à cet article :
Articles de cette rubrique