SUD Education - Enseignant-chercheur

La commission Vie Scolaire est reportée au mardi 4 décembre de 9h à17h : Même ordre du jour : Fonctionnement de la Commission et exécution du mandat fédéral Continuité du travail de (...)

Sur le Web

Carotte et bâton !

Ce site a pour objet d’informer l’ensemble des personnels des luttes menées contre le décret "évaluation-notation" qui concerne (presque) tous les fonctionnaires - Etat, Hospitaliers et Territoriaux. Il sera orienté "Education nationale et Recherche" mais des infos des autres branches professionnelles seront bienvenues !

Le site des pions de SUD Education Basse-Normandie

Ce blog est mis à disposition par la liste MI-SE unie des syndicats SUD Education de Basse-Normandie élue aux dernières élections professionnelles. Il a pour but de vous tenir au courant des grèves, de relayer les préavis, de signaler les dates importantes nous concernant, de mettre à disposition les statuts des uns et des autres, les textes réglementaires, les liens intéressants et de créer ainsi une identité "pions" qui transcende le clivage MI-SE / AE.

Roland Veuillet - page d’accueil

Uni(e)s contre une immigration jetable

Réseau Education Sans Frontières

enseignants, personnels de l’Education nationale, parents d’élèves, éducateurs, collectifs, syndicats et organisations attachées à la défense des droits de l’homme préoccupés de la situation des sans-papiers scolarisés

Enseignant-chercheur

Lois, décrets, circulaires concernant les statuts des enseignants chercheurs.

Articles publiés dans cette rubrique

2004
mis à jour le 14 novembre 2004

application du droit à congés pour les enseignants et enseignantschercheurs.

Note de service du 7 novembre 2001

Note de service du 7 novembre 2001 Objet : application du droit à congés pour les enseignants et enseignantschercheurs. Paris, le 7 novembre 2001 Le ministre de l’Éducation nationale à Mesdames et messieurs les présidents d’université et les chefs d’établissement d’enseignement supérieur S/c de mesdames et messieurs les recteurs d’académie, chanceliers des (...)

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2004
mis à jour le 20 novembre 2004

Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 sur l’Enseignement Supérieur

Rôle des universités, fonctionnement, statut des enseignants-chercheurs, ...

Cette page contient la Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 sur l’Enseignement Supérieur

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2004
mis à jour le 2 septembre 2005

Décret du 6 juin 1984 consolidé

Décret fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maitres de conférences

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2004
mis à jour le 2 septembre 2005

Décret n° 176/84-431 du 6 juin relatif au statut des enseignants chercheurs

Décret n°84-431 du 6 juin relatif au statut des enseignants chercheurs de l’enseignement supérieur. Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de l’économie, des finances et du budget, du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale et du ministre de l’éducation nationale : Vu la loi no 68-978 du 12 novembre 1968 (...)

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2004
mis à jour le 3 septembre 2005

Décret no 89-708 du 28 septembre 1989 modifiant le décret no 84-431 du 6 juin 1984

Décret relatif aux statuts du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences

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