Lettre d'information
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mardi 13 mai 2008
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Brèves
Report de la Commission Vie Scolaire
mercredi 14 novembre
La commission Vie Scolaire est reportée au mardi 4 décembre de 9h à17h : Même ordre du jour : Fonctionnement de la Commission et exécution du mandat fédéral Continuité du travail de (...)
 
Sur le Web
Carotte et bâton !
Ce site a pour objet d’informer l’ensemble des personnels des luttes menées contre le décret "évaluation-notation" qui concerne (presque) tous les fonctionnaires - Etat, Hospitaliers et Territoriaux. Il sera orienté "Education nationale et Recherche" mais des infos des autres branches professionnelles seront bienvenues !
Réseau Education Sans Frontières
enseignants, personnels de l’Education nationale, parents d’élèves, éducateurs, collectifs, syndicats et organisations attachées à la défense des droits de l’homme préoccupés de la situation des sans-papiers scolarisés
Le site des pions de SUD Education Basse-Normandie
Ce blog est mis à disposition par la liste MI-SE unie des syndicats SUD Education de Basse-Normandie élue aux dernières élections professionnelles. Il a pour but de vous tenir au courant des grèves, de relayer les préavis, de signaler les dates importantes nous concernant, de mettre à disposition les statuts des uns et des autres, les textes réglementaires, les liens intéressants et de créer ainsi une identité "pions" qui transcende le clivage MI-SE / AE.
IATOSS, ITARF, ITA
Lois, décrets, circulaire concernant les personnels ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers, de service et de santé (formation et recherche / CNRS / etc. !)
 
Articles publiés dans cette rubrique
jeudi 12 janvier 2006
mis à jour le 12 janvier 2006
Statut des ITARF
Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985 fixant les dispositions statutaires applicables aux Ingénieurs et aux personnels Techniques et Administratifs de Recherche et de Formation du ministère de l’Education nationale

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mardi 10 janvier 2006
mis à jour le 10 janvier 2006
Evaluation / notation : les textes
2004
mis à jour le 2 septembre 2005
textes de loi, décrets, arrêtés, etc.
Casse du statut de fonctionnaire arrêtés d’application de la loi portant sur l’évaluation notation (J.O n° 273 du 24 novembre 2004) : http://www.legifrance.gouv.fr/ Ils sont aussi ci-dessous au format pdf. ;

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