CTPMEN du 17 avril 2008

samedi 12 avril 2008

ORDRE DU JOUR du COMITE TECHNIQUE PARITAIRE
MINISTERIEL DE L’EDUCATION NATIONALE
du
Jeudi 17 avril 2008

PDF - 129.9 ko
Ordre du jour

1 - Désignation du secrétaire adjoint de séance

2 - Suivi des textes examinés aux précédents CTP (État remis en séance)

3 - Projet 1 :
Décret instituant un conseil de l’éducation nationale à Mayotte

PDF - 149.8 ko
CEN Mayotte

4 - Projet n° 2 :
Décret relatif au service des personnels enseignants du premier degré

PDF - 144.7 ko
Service des personnels enseignants du premier degré

5 - Projet n° 3 :
Plan de prévention et de lutte « pandémie grippale »

PDF - 1.6 Mo
Pandémie grippale

6 - Point d’information sur les personnels non-titulaires.

PDF - 479.4 ko
Personnels non-titulaires

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