La catégorie C : petit memento à l’usage de ceux qui n’y connaissent rien

Sud Education Cher, novembre 2004
 novembre 2004
mis à jour samedi 9 juillet 2005

Sommaire :

- Déroulement de carrière (corps, grades, indices et avancement)

- Personnels ouvriers et de laboratoire

  • Décret du 14 mai 1991, « les missions »
  • Décret du 24 août 1994 et arrêté du 25 avril 1995 ; « 39 heures et annualisation » ; cas des agents d’accueil logés
  • Circulaire du 30 octobre 2000 , « obligations de service »

- Personnels de l’ASU

  • Très peu de chose et rien de récent...

- Pour tous

  • Décret du 25 août 2000, « aménagement et réduction du temps
    de travail »
  • Note de cadrage ARTT septembre 2001
PDF - 223.2 ko
Memento catégorie C

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