ARTT (2)


Publié le dimanche 28 décembre 2008 sur https://www.sudeducation.org/ARTT-2.html

Arrêté du 15 janvier 2002 portant application du Décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans les Services déconcentrés et Établissements relevant du Ministère de l’Éducation Nationale.