Doivent être accessibles à tous les personnels, les registres, les procédures de traitement, la composition et les missions du Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail départemental.
S’il n’y a pas de RSST dans votre école ou établissement, voici un courrier à envoyer après avoir constaté l’absence du RSST
Vous trouverez ci-joint les modèles de documents pour l’académie de Montpellier. Vous pourrez trouver les documents RSST de votre académie en cherchant dans un moteur de recherche sur internet "rectorat nom_académie RSST"
